Mentions légales

titre2

Editeur
Mélodinote
39 bis, rue de Labrède
33800 BORDEAUX

Directeur de la publication
Franck Richard

Responsable de la rédaction
Franck Richard

Conception – Réalisation
Le site www.hotswingsextet.com a été réalisé par Rudy Lannou

Hébergement
Le site www.melodinote.fr est hébergé par :
OVH
2, rue Kellerman
59100 ROUBAIX

Données personnelles – Confidentialité
L`association Mélodinote s’engage à prendre toutes précautions utiles pour préserver la sécurité des données, et notamment pour éviter qu’elles ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
Ces données sont destinées à l`association Mélodinote dans un but informatif et ne seront pas transmises à des tiers.

Propriété intellectuelle
Les éléments figurant au sein du présent site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à l’association Mélodinote.
L’utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d’en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l’exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.